Déposée le 4 octobre 1996 par l'association loi 1901 CAP ESPERANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP ESPERANCE »
Le déposant est l'association loi 1901 CAP ESPERANCE domicilié(e) 3 rue Gabriel Peri,92120 MONTROUGE (dossier no 2339386) - 92120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP ESPERANCE domicilié(e) 3 rue Gabriel Peri,92120 MONTROUGE (dossier no 2339386) - 92120 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAP ESPERANCE Association Loi 1901 - 3 rue Gabriel Peri,92120 MONTROUGE (dossier no 2339386) - 92120 - France
CAP ESPERANCE - 3 rue Gabriel Peri,92120 MONTROUGE (dossier no 2339386) - 92120 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Inscription le 7 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460116 - Publication au BOPI 2007-09-07
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2007 n°2339386 - Publication au BOPI 2007-04-18
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
- Journaux, périodiques, livres, magazines, photographies et affIches, matériel d'instruction ou d'enseignement, (à l'exception des appareils) -Education et formation, notamment pour des enfants en détresse; services de divertissement; activités sportives et culturelles. - Hébergement et restauration notamment d'enfants en détresse.Soins médicaux pour les enfants.Aide à l'enfance et aux familles en détresse
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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