MICHEL
Présentation de la marque MICHEL
Déposée le 6 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP EQUILIBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MICHEL arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.
CAP EQUILIBRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1999 n°2157701 - Publication au BOPI 1999-11-18
Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238762 - Publication au BOPI 1997-06-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Inscription le 22 décembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°292309 - Publication au BOPI 1999-12-22
Inscription le 8 décembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°291583 - Publication au BOPI 1999-12-08
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2009 n°2412754 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-09
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2019 n°2716959 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-06-03