Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP ENVIRONNEMENT
CAP ENVIRONNEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
99806708
Date de dépôt :
05/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/08/2019

Présentation de la marque CAP ENVIRONNEMENT

Déposée le 5 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAP ENVIRONNEMENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP ENVIRONNEMENT domicilié(e) 5 RUE JULES FERRY - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 640 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP ENVIRONNEMENT domicilié(e) 5 RUE JULES FERRY - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 5 août 2019.

CAP ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INT'AIR


CAP ENVIRONNEMENT, SARL - 5 RUE JULES FERRY - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France - SIREN 421640962


CAP ENVIRONNEMENT - 5 RUE JULES FERRY - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2009 n°2413923 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2009-07-24

- traitement, purification et régénération de l'air (et de toutes atmosphères), désodorisation, dépollution - encadrement, formation, enseignement et sensibilisation à l'environnement ou à la qualité - éditions de livres, de revues, de rapports, de brochures liés à l'environnement ou à la qualité - éditions de supports magnétiques, informatiques et multimédia. - appareils scientifiques de mesure, de contrôle, d'étalonnage (calibration) et d'analyses en matière d'environnement ; Livres, revues, rapports, supports magnétiques, informatiques et multimédia - travaux d'ingénieurs (expertises) - consultation sur la protection de l'environnement - travaux d'ingénieurs (évaluation, estimations, recherches, établissement de rapports) en matière d'environnement. - études, expertises, diagnostics et bilan de pollution de l'air (et de toutes atmosphères), de l'eau, du sol et de tous supports pollués - travaux de dépollution de l'air (et de toutes atmosphères), de l'eau, du sol et de tous supports pollués. - mesures et analyses d'odeurs (olfactométrie) - mesure et analyse de bruits (sonométrie) - mesures et analyses de biocontaminants (aérobiocontamination) dans l'air (et dans toutes atmosphères), dans l'eau, dans le sol et sur tous supports pollués - simulation numérique (modélisations de la pollution, de la dispersion, de la transformation et des transports des polluants - analyses et études scientifiques, physiques, chimiques, biologiques ; analyses et études d'impacts sur l'environnement - laboratoires d'analyses liés à l'environnement - analyses d'éléments traces (polluants) - recherche, développement en matière d'appareils, d'instruments ou de matériels scientifiques ou industriels - recherche, développement de méthodes analytiques, intellectuels, scientifiques ou industrielles - locations d'appareils, d'instruments ou de matériels scientifiques ou industriels - conseils et expertises en environnement - recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) - analyse et exploitation de données scientifiques ou techniques - qualité et environnement (accompagnement, aide, assistance, conseil, information, renseignement techniques aux entreprises, aux collectivités dans leur démarche vers une certification qualité ou environnementale) - gestion, tris et valorisation des déchets - conception et analyse de bases de données informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.