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Marques déposées par l'association loi 1901 Cap Energie
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L'OR DE LA BAIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'OR DE LA BAIE
Cap Energie Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3582583
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2018
L\'OR DE LA BAIE de Cap Energie

Présentation de la marque L'OR DE LA BAIE

Déposée le 13 juin 2008 par l'association loi 1901 Cap Energie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OR DE LA BAIE »

Le déposant est l'association loi 1901 Cap Energie domicilié(e) 8 A Route de Lanchères,80230 PENDE - 80230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cap Energie domicilié(e) 8 A Route de Lanchères,80230 PENDE - 80230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR DE LA BAIE est expirée depuis le 13 juin 2018.

Cap Energie a également déposé les autres marques suivantes : CAP ENERGIE


Cap Energie Association Loi 1901 - 8 A Route de Lanchères,80230 PENDE - 80230 - France


Cap Energie - 8 A Route de Lanchères,80230 PENDE - 80230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Traitement des déchets (transformation).