Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP ENERGIE
CAP ENERGIE (SARL)

Numéro de dépôt :
3114781
Date de dépôt :
01/08/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2011
CAP ENERGIE de CAP ENERGIE

Présentation de la marque CAP ENERGIE

Déposée le 1 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP ENERGIE domicilié(e) ZI LA PALUN, BP 129, 13722 MARIGNANE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 523 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP ENERGIE chez SILIM ENVIRONNEMENT - France.

La marque CAP ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114781.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ENERGIE est expirée depuis le 1 août 2011.

CAP ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : L'OR DE LA BAIE


CAP ENERGIE (SARL) - ZI LA PALUN, BP 129, 13722 MARIGNANE CEDEX - France - SIREN 344523568


CAP ENERGIE chez SILIM ENVIRONNEMENT - France


Inscription le 14 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334848 - Publication au BOPI 2001-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Glace hydrique Enlevement et transport de déchets industries.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.