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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP ELEVAGE
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EASYLAP
Marque expirée - Marque en non vigueur

EASYLAP
CAP ELEVAGE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3406450
Date de dépôt :
27/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2016
EASYLAP de CAP ELEVAGE

Présentation de la marque EASYLAP

Déposée le 27 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASYLAP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP ELEVAGE domicilié(e) Rue de l'industrie,85250 SAINT-FULGENT - 85250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 110 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC058296 domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYLAP est expirée depuis le 27 janvier 2016.


CAP ELEVAGE Société par Actions Simplifiée - Rue de l'industrie,85250 SAINT-FULGENT - 85250 - France - SIREN 480110436


NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC058296 - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457498 - Publication au BOPI 2007-07-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Viande, notamment viande de lapin, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, notamment de viande de lapin ; fruit et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Animaux vivants notamment lapins vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.Elevage d'animaux, notamment élevage de lapins. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.