Marque enregistrée - Marque en vigueur

RÔTISSERIE du Sémaphore BistrÔtisserie
CAP DRAMONT

Numéro de dépôt :
4596859
Date de dépôt :
06/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2029
RÔTISSERIE du Sémaphore BistrÔtisserie de CAP DRAMONT

Présentation de la marque RÔTISSERIE du Sémaphore BistrÔtisserie

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2019 par CAP DRAMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RÔTISSERIE du Sémaphore BistrÔtisserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est CAP DRAMONT domicilié(e) 1148 Bd de la 36 eme division du Texas - 83530 - Saint-Raphaël - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP DRAMONT, Monsieur YANNICK BRAZIBIN domicilié(e) 38 RUE DE LA TOUR D'ARMONT LE DRAMONT - 83530 - SAINT RAPHAEL - France.

La marque RÔTISSERIE du Sémaphore BistrÔtisserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÔTISSERIE du Sémaphore BistrÔtisserie arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.


CAP DRAMONT - 1148 Bd de la 36 eme division du Texas - 83530 - Saint-Raphaël - France


CAP DRAMONT, Monsieur YANNICK BRAZIBIN - 38 RUE DE LA TOUR D'ARMONT LE DRAMONT - 83530 - SAINT RAPHAEL - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Vêtements ; chemises ;

Viande ; volaille ;

Sandwiches ;

Bières ; limonades ;

Publicité ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.