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Marques déposées par CAP Domont Association loi du 1er juillet 1901
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Festival international du cirque du Val d'Oise
Marque expirée - Marque en non vigueur

Festival international du cirque du Val d'Oise
CAP Domont Association loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3504745
Date de dépôt :
04/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2017
Festival international du cirque du Val d\'Oise de CAP Domont Association loi du 1er juillet 1901

Présentation de la marque Festival international du cirque du Val d'Oise

Déposée le 4 juin 2007 par CAP Domont Association loi du 1er juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Festival international du cirque du Val d'Oise »

Le déposant est CAP Domont Association loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) 36 place de la République,95330 DOMONT - 95330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP Domont domicilié(e) 36 place de la République,95330 DOMONT - 95330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival international du cirque du Val d'Oise est expirée depuis le 4 juin 2017.


CAP Domont Association loi du 1er juillet 1901 - 36 place de la République,95330 DOMONT - 95330 - France


CAP Domont - 36 place de la République,95330 DOMONT - 95330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

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