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Marques déposées par l'association loi 1901 Cap Digital Paris Region
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FUTUR EN SEINE CAP DIGITAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FUTUR EN SEINE CAP DIGITAL
Cap Digital Paris Region Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3638662
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2019
FUTUR EN SEINE CAP DIGITAL de Cap Digital Paris Region

Présentation de la marque FUTUR EN SEINE CAP DIGITAL

Déposée le 23 mars 2009 par l'association loi 1901 Cap Digital Paris Region auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUTUR EN SEINE CAP DIGITAL »

Le déposant est l'association loi 1901 Cap Digital Paris Region domicilié(e) 74 rue du Faubourg Saint Antoine,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 749 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cap Digital Paris Region domicilié(e) 74 rue du Faubourg Saint Antoine,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUTUR EN SEINE CAP DIGITAL est expirée depuis le 23 mars 2019.

Cap Digital Paris Region a également déposé les autres marques suivantes : DigiMorning , EdFab , HEALTH INNOVATIVE DAYS , Futur en Seine , FUTUR EN SEINE CAP DIGITAL , INNOVATIVE DAYS , Cap Digital Fast Track , FUTUR EN SEINE CAP DIGITAL , FUTUR EN SEINE CAP.DIGITAL PARIS REGION , European Street Design Challenge - ESDC


Cap Digital Paris Region Association Loi 1901 - 74 rue du Faubourg Saint Antoine,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 489749291


Cap Digital Paris Region - 74 rue du Faubourg Saint Antoine,75012 PARIS - 75012 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.