CAP DIGITAL Cap Digital Paris Region, Association Loi 1901
Présentation de la marque CAP DIGITAL
Déposée le 9 décembre 2005 par l'association loi 1901 Cap Digital Paris Region auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP DIGITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-02 du 13 janvier 2006.
Le déposant est l'association loi 1901 Cap Digital Paris Region domicilié(e) 14 rue Alexandre Parodi - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 749 291 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cap Digital Paris Region, M. Mombellet Michel domicilié(e) 14 rue Alexandre Parodi - 75010 - PARIS - France.
La marque CAP DIGITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3396833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP DIGITAL arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.
Cap Digital Paris Region a également déposé les autres marques suivantes : DigiMorning , EdFab , HEALTH INNOVATIVE DAYS , Futur en Seine , FUTUR EN SEINE CAP DIGITAL , INNOVATIVE DAYS , Cap Digital Fast Track , FUTUR EN SEINE CAP DIGITAL , FUTUR EN SEINE CAP.DIGITAL PARIS REGION , European Street Design Challenge - ESDC
Cap Digital Paris Region, Association Loi 1901 - 14 rue Alexandre Parodi - 75010 - PARIS - France - SIREN 489749291
Cap Digital Paris Region, M. Mombellet Michel - 14 rue Alexandre Parodi - 75010 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Inscription le 23 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654500 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2015 n°2592153 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-07-01
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques, graphiques ; bandes magnétiques, disques, disquettes, vidéogrammes, vidéodisques, vidéocassettes et supports de programmes multimédia contenant des images et/ou des sons enregistrés ; jeux automatiques à prépaiement, jeux automatiques et appareils de jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux informatisés à savoir logiciels de jeux ; machines à calculer ; appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils d'intercommunication ; interfaces. Cartes interactives sur Internet ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; modems ; processeurs (unités centrales de traitement), lecteurs optiques ; cartes électroniques ; cartes optiques ; lecteurs de supports d'informations magnétiques, électroniques et informatiques ; programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous supports matériels ; logiciels et progiciels sur tous supports matériels. Aide à la direction des affaires ; services de consultations et de conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; conseils en affaires commerciales ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'opérations commerciales ; services de publicité, diffusion d'annonces publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par le réseau Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de mercatique ; étude de marché ; recherche de marché ; information statistique ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; relations publiques ; courrier électronique publicitaire ; services de promotion des ventes ; promotion de vente pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires, de salons, d'expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ; recueil de données dans un fichier central ; diffusion d'information par voie télématique ; gestion de fichiers informatiques, de banques et de bases de données ; exploitation d'une banque de données ; gestion administrative de sites Internet ; reproduction de documents ; location de fichiers informatiques ; service de saisie et de traitement de données ; conseil en gestion informatique. Télécommunications ; services de télécommunication par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet ou Intranet ; transmissions et échanges électroniques de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; émissions télévisées ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble ; transmission par satellite ; informations en matière de télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services d'affichage électronique. Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; loisirs ; activités culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation, enseignement, instruction, épreuves pédagogiques, formation pratique (démonstration), informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; enregistrement sur bande vidéo ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes de télévision ; divertissement télévisé ; production de films ; production de films sur bande vidéo ; studios de cinéma ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition et publication de reproductions d'images sur tous supports et tous formats ; publication de livres et de textes autres que publicitaires, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; Recherche technique ; étude de projets techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites Internet, développement de sites Internet ; conception (élaboration), développement, mise à jour, location et maintenance de bases et de banques de données ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration et mise à jour de logiciels ; installation et location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; services de recherches et de conception relatifs aux technologies de l'image ; services de dessinateur d'art graphique ; conception (élaboration) d'images fixes, animées, interactives, de synthèse ; conception (élaboration) de films d'animation ; conseil en application graphique pour toute transposition d'informations sous forme d'images graphiques ou virtuelles ; études et conception de documents graphiques, cartographiques, signalétiques à savoir études et conception de supports multimedias et rich media (logiciel d'application permettant de lire des fichiers audio et vidéo diffusés sur Internet) de realisations graphiques, cartographiques et informatives ; conception (programmation pour ordinateurs) d'images informatiques et artistiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.