Marque expirée - Marque en non vigueur

Cru Sambucucciu
CAP DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
3469110
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2016
Cru Sambucucciu de CAP DIFFUSION

Présentation de la marque Cru Sambucucciu

Déposée le 11 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cru Sambucucciu »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP DIFFUSION domicilié(e) CASA DI ZIAZA, VILLAGE DE FIGARELLA,20200 BASTIA - 20200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 376 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MLLE VALÉRIE FIGARELLA SARL CAP DIFFUSION domicilié(e) CASA DI ZIAZA, VILLAGE DE FIGARELLA,20200 BASTIA - 20200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cru Sambucucciu est expirée depuis le 11 décembre 2016.

CAP DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CAP DIFFUSION , CAP DIFFUSION , Réserve SOTTO SCALA , CAP DIFFUSION


CAP DIFFUSION SARL - CASA DI ZIAZA, VILLAGE DE FIGARELLA,20200 BASTIA - 20200 - France - SIREN 435376611


MLLE VALÉRIE FIGARELLA SARL CAP DIFFUSION - CASA DI ZIAZA, VILLAGE DE FIGARELLA,20200 BASTIA - 20200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Produits de l'imprimerie. Produits de l'imprimerie.

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