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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cap développement
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Cap Développement
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cap Développement
Cap développement SARL

Numéro de dépôt :
3577659
Date de dépôt :
21/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2018
Cap Développement de Cap développement

Présentation de la marque Cap Développement

Déposée le 21 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cap développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cap Développement »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cap développement domicilié(e) 00 Route des Resses,74570 AVIERNOZ - 74570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 152 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cap développement domicilié(e) 00 Route des Resses,74570 AVIERNOZ - 74570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Développement est expirée depuis le 21 mai 2018.

Cap développement a également déposé les autres marques suivantes : Nos talents pour votre avenir , CAPELITIS , CAP DEVELOPPEMENT , CAP DEV


Cap développement SARL - 00 Route des Resses,74570 AVIERNOZ - 74570 - France - SIREN 484152947


Cap développement - 00 Route des Resses,74570 AVIERNOZ - 74570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

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