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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP DECISION
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CAP DECISION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP DECISION
CAP DECISION, SARL

Numéro de dépôt :
4093105
Date de dépôt :
15/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/05/2024
CAP DECISION de CAP DECISION

Présentation de la marque CAP DECISION

Déposée le 15 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP DECISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAP DECISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP DECISION domicilié(e) 1 bis boulevard Cotte - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 454 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP DECISION, M. METZLER ALEXANDRE domicilié(e) 1 bis boulevard Cotte - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France.

La marque CAP DECISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP DECISION est expirée depuis le 15 mai 2024.

CAP DECISION a également déposé les autres marques suivantes : IQOA , CAP PEPITA , LES TIERS DE CONFIANCE EN MÉDIATION SOCIALE , CAP-CONNECT , Céliance L'ELAN DE VOS PROJETS , CHEQUIER VIP , DATA CONNEX , MONDOSHOPPING


CAP DECISION, SARL - 1 bis boulevard Cotte - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France - SIREN 492454889


CAP DECISION, M. METZLER ALEXANDRE - 1 bis boulevard Cotte - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.