Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAP DE L'AIGLE INDUSTRIE MARITIME SARL/SCOP
/
CAP DE L'AIGLE PROTECSYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP DE L'AIGLE PROTECSYSTEM
CAP DE L'AIGLE INDUSTRIE MARITIME SARL/SCOP

Numéro de dépôt :
99827305
Date de dépôt :
30/11/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2009

Présentation de la marque CAP DE L'AIGLE PROTECSYSTEM

Déposée le 30 novembre 1999 par la société CAP DE L'AIGLE INDUSTRIE MARITIME SARL/SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP DE L'AIGLE PROTECSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la société CAP DE L'AIGLE INDUSTRIE MARITIME SARL/SCOP domicilié(e) 46 Quai F. Mitterrand, 13600 LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 423 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP DE L'AIGLE INDUSTRIE MARITIME OLIVIER RAPHAEL - France.

La marque CAP DE L'AIGLE PROTECSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP DE L'AIGLE PROTECSYSTEM est expirée depuis le 30 novembre 2009.

CAP DE L'AIGLE INDUSTRIE MARITIME SARL/SCOP a également déposé les autres marques suivantes : CAP DE L'AIGLE INDUSTRIE MARITIME


CAP DE L'AIGLE INDUSTRIE MARITIME SARL/SCOP - 46 Quai F. Mitterrand, 13600 LA CIOTAT - France - SIREN 411423205


CAP DE L'AIGLE INDUSTRIE MARITIME OLIVIER RAPHAEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Etude et réalisation (conception) d'abris provisoires en plastique thermo formable destinés à isoler et à protéger des ouvrages (pour des travaux de sablage, grenaillage, peinture) grâce à l'emballage d'échafaudage ou de structures tubulaires.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.