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Marques déposées par CAP CONSTANTIN
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CAP CONSTANTIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP CONSTANTIN
CAP CONSTANTIN

Numéro de dépôt :
4468131
Date de dépôt :
10/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2028
CAP CONSTANTIN de CAP CONSTANTIN

Présentation de la marque CAP CONSTANTIN

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2018 par CAP CONSTANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP CONSTANTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est CAP CONSTANTIN domicilié(e) 816 Boulevard de Tabarin - 83420 - La croix Valmer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ernest Gutmann - Yves Plasseraud S.A.S., Madame Nathalie PACAUD domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque CAP CONSTANTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CONSTANTIN arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.


CAP CONSTANTIN - 816 Boulevard de Tabarin - 83420 - La croix Valmer - France


Ernest Gutmann - Yves Plasseraud S.A.S., Madame Nathalie PACAUD - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; aide et assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; analyse du prix de revient; analyses de marché; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés échantillons]; estimation en affaires commerciales; location d’espace et de temps publicitaire sur tout moyen de communication; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; prévisions et analyses économiques; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités; recherche de parrainages; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central; relations presse; relations publiques; renseignements d'affaires; traitement administratif de commandes d'achats; services de vente au détail et en gros de boissons alcooliques; regroupement pour le compte de tiers de vins (à l'exception de leur transport) permettant au client de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen; promotion de ventes pour des tiers en matière de vins et de boissons alcooliques ; service de négoce (achats, revente, commercialisation) de vins et boissons alcooliques; courtage de vins et boissons alcooliques ; agences d'import-export de vins et boissons alcooliques ;

Conseils en dégustation de vins; services de restauration ; services de bars; services de cafés restaurants.