Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HALLOWEEN
CAP COMMUNICATION

Numéro de dépôt :
98746229
Date de dépôt :
12/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2008

Présentation de la marque HALLOWEEN

Déposée le 12 août 1998 par CAP COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HALLOWEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est CAP COMMUNICATION domicilié(e) Résidence du Cap 20200 BASTIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP COMMUNICATION Monsieur Claude MEDORI - France.

La marque HALLOWEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALLOWEEN est expirée depuis le 12 août 2008.

CAP COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE FOLIE... , C'EST SI BON DE PRENDRE SON TEMPS , CARNET DE VOYAGE , Deux lettres capitales , LES MOTS D'ENFANTS , FISH EYE FILM , DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE FORME.DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE PLAISIR.DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE SANTE


CAP COMMUNICATION - Résidence du Cap 20200 BASTIA - France


CAP COMMUNICATION Monsieur Claude MEDORI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Inscription le 26 mai 1999 - Rejet partiel n°277952 - Publication au BOPI 1999-05-26

Inscription le 24 octobre 2000 - Renonciation partielle n°310268 - Publication au BOPI 2000-10-24

Inscription le 26 mai 1999 - Rejet partiel n°277953 - Publication au BOPI 1999-05-26

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers. Café, thé, cacao, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques. Tabac, articles pour fumeurs. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, reproduction de documents. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agence de presse et d'information. Activité culturelles. Edition de livres et revues. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation. Organisation et conduite de colloques conférences et congrès. Organisation d'expositions à buts éducatifs. Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.