DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE FORME.DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE PLAISIR.DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE SANTE
Présentation de la marque DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE FORME.DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE PLAISIR.DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE SANTE
Déposée le 7 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE FORME.DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE PLAISIR.DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE FORME.DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE PLAISIR.DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE FORME.DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE PLAISIR.DEUX LETTRES CAPITALES POUR VOTRE SANTE est expirée depuis le 7 octobre 2007.
CAP COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46