Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HALLOWEEN
CAP COMMUNICATION SARL Monsieur Claude MEDORI

Numéro de dépôt :
98759550
Date de dépôt :
13/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2008

Présentation de la marque HALLOWEEN

Déposée le 13 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP COMMUNICATION Monsieur Claude MEDORI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HALLOWEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP COMMUNICATION Monsieur Claude MEDORI domicilié(e) Résidence du Cap, 20200 BASTIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude MEDORI CAP COMMUNICATION - France.

La marque HALLOWEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALLOWEEN est expirée depuis le 13 novembre 2008.


CAP COMMUNICATION SARL Monsieur Claude MEDORI - Résidence du Cap, 20200 BASTIA - France


Monsieur Claude MEDORI CAP COMMUNICATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

" Véhicules, appareils de locomotion par air ou par eau ; papier et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : écriteaux, étiquettes, affiches, images, tableaux, gravures, sacs, enveloppes. Carton et produits en ces matières à savoir : boîtes, écriteaux, enseignes, cartonnages, coffrets pour la papeterie, affiches, billets, tickets, agendas, calendriers, lithographies, articles pour reliure, photographies et représentations graphiques ; papeterie dont crayons et stylos, adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage), articles du bureau (à l'exception des meubles), matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage et le transport à savoir sacs, sachets et feuilles d'emballage ; clichés, représentations graphiques, jeux de cartes, caractères d'imprimerie ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décoration pour arbres de Noël ".

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].