Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPCOMPUBLIC
SARL CAP'COM Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3219242
Date de dépôt :
07/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
07/04/2013
CAPCOMPUBLIC de CAP\'COM

Présentation de la marque CAPCOMPUBLIC

Déposée le 7 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP'COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CAPCOMPUBLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP'COM domicilié(e) Route des Tufferières Les Nappes,38630 LES AVENIERES - 38630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 542 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN &MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque CAPCOMPUBLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPCOMPUBLIC est expirée depuis le 7 avril 2013.

CAP'COM a également déposé les autres marques suivantes : Les cahiers UN AN DE COMMUNICATION PUBLIQUE ET TERRITORIALE , LES CAHIERS UN AN DE COMMUNICATION PUBLIQUE ET TERRITORIALE , CAP'COM


SARL CAP'COM Société à Responsabilité Limitée - Route des Tufferières Les Nappes,38630 LES AVENIERES - 38630 - France - SIREN 432542231


Cabinet GERMAIN &MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Inscription le 17 décembre 2007 - Changement d'adresse n°465837 - Publication au BOPI 2007-12-17

Inscription le 23 septembre 2003 - retrait partiel n°377933 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Livres, magazines, revues, autres que des livres de jeux de stratégie, des magazines de jeux ou d'animation, des bandes dessinées et des revues relatives à des jeux ou à des produits similaires. Services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des entreprises et des affaires ; services d'information d'affaires et commerciales ; services de relations publiques, agence de communications publiques ; services de publicité ; autres que ceux relatifs aux livres de jeux tels que des livres de jeux de stratégie, des magazines de jeux, de magazines d'animation, des bandes dessinées, ou des produits similaires ; création et diffusion d'annonces publicitaires, autres que celles relatives aux jeux ; publication de textes publicitaires, autres que ceux relatifs aux jeux ; services de promotion des ventes (pour des tiers), sondages d'opinion ; services d'organisation de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, autres que ceux relatifs aux jeux ou aux divertissements. Services de télécommunication par/et connexion à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques, autres que ceux relatifs aux jeux ; communication par terminaux d'ordinateurs, autres que ceux relatifs aux jeux ; transmission d'informations contenues dans des bases de données, autres que celles relatives aux jeux ; services d'accès par voie télématique à des bases de données, autres que celles relatives aux jeux. Services d'éducation et de formation, autres que ceux relatifs aux jeux ; services d'organisation et direction de cours, stages, ateliers de formation, autres que ceux relatifs aux jeux et aux divertissements ; services d'organisation de manifestations, colloques, conférences, congrès, séminaires à buts culturels ou éducatifs, autres que ceux relatifs aux jeux et aux divertissements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.