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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CAP COLOR
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E-CAR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E-CAR
CAP COLOR, EURL

Numéro de dépôt :
4270039
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2026
E-CAR de CAP COLOR

Présentation de la marque E-CAR

Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CAP COLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CAP COLOR domicilié(e) 9 RUE DES COMMERCES - 24430 - MARSAC-SUR-L'ISLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP COLOR, M. Vincent LASSERRE domicilié(e) 9 RUE DES COMMERCES - 24430 - MARSAC-SUR-L'ISLE - France.

La marque E-CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-CAR arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

CAP COLOR a également déposé les autres marques suivantes : CAP COLOR , capcolor.fr , Techn'ecar


CAP COLOR, EURL - 9 RUE DES COMMERCES - 24430 - MARSAC-SUR-L'ISLE - France


CAP COLOR, M. Vincent LASSERRE - 9 RUE DES COMMERCES - 24430 - MARSAC-SUR-L'ISLE - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.