Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP COLOR
CAP COLOR, SAS

Numéro de dépôt :
4172873
Date de dépôt :
13/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2025
CAP COLOR de CAP COLOR

Présentation de la marque CAP COLOR

Déposée par voie électronique le 13 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP COLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP COLOR domicilié(e) 21 RUE DE COMBOIRE - 38130 - ECHIROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 126 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP COLOR, M. PASCAL DODE domicilié(e) 21 RUE DE COMBOIRE - 38130 - ECHIROLLES - France.

La marque CAP COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP COLOR arrivera à expiration en date du 13 avril 2025.

CAP COLOR a également déposé les autres marques suivantes : capcolor.fr , E-CAR , Techn'ecar


CAP COLOR, SAS - 21 RUE DE COMBOIRE - 38130 - ECHIROLLES - France - SIREN 530126309


CAP COLOR, M. PASCAL DODE - 21 RUE DE COMBOIRE - 38130 - ECHIROLLES - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; enduits (peintures).