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Marques déposées par la société CAP CENTRE
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CAP CENTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP CENTRE
CAP CENTRE, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3890979
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/01/2022
CAP CENTRE de CAP CENTRE

Présentation de la marque CAP CENTRE

Déposée le 23 janvier 2012 par la société CAP CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CAP CENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la société CAP CENTRE domicilié(e) 49 Rue de la Sauge - 45430 - CHECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 455 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP CENTRE, Mme. Françoise PERRON domicilié(e) 49 Rue de la Sauge - 45430 - CHECY - France.

La marque CAP CENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CENTRE est expirée depuis le 23 janvier 2022.


CAP CENTRE, Coopérative Agricole - 49 Rue de la Sauge - 45430 - CHECY - France - SIREN 775455322


CAP CENTRE, Mme. Françoise PERRON - 49 Rue de la Sauge - 45430 - CHECY - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles.