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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP CAMARGUE
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SATIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATIVE
S.A.R.L. CAP CAMARGUE

Numéro de dépôt :
96609699
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2006

Présentation de la marque SATIVE

Déposée le 2 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP CAMARGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP CAMARGUE domicilié(e) Mas du Sonnailler - Route de Gimeaux, 13200 ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno BLOHORN Gérant de la Société CAP-CAMARGUE - France.

La marque SATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATIVE est expirée depuis le 2 février 2006.

CAP CAMARGUE a également déposé les autres marques suivantes : SANTARA , CAP CAMARGUE , VALCARES , CALADE , FLAMADE , SANGAR


S.A.R.L. CAP CAMARGUE - Mas du Sonnailler - Route de Gimeaux, 13200 ARLES - France


Monsieur Bruno BLOHORN Gérant de la Société CAP-CAMARGUE - France


Inscription le 8 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261645 - Publication au BOPI 1998-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Riz et préparation faites à base de céréales et de riz