Déposée le 21 août 2000 par la Société Anonyme (SA) CAP CAMARGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SANTARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-39 du 29 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAP CAMARGUE domicilié(e) 12 rue Charlie Chaplin, BP 148, 13631 ARLES Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 497 425 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GRIMOIN - France.
La marque SANTARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAP CAMARGUE SA - 12 rue Charlie Chaplin, BP 148, 13631 ARLES Cédex - France - SIREN 419497425
Michel GRIMOIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04
Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39
Viande, poisson, volaille, gibier, accompagnés de riz, dessert et produit laitier à base de riz, ou accompagnés de riz riz, et préparation à base de riz, plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz bières ou autres boissons non alcooliques à base de riz.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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