Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTARA
CAP CAMARGUE SA

Numéro de dépôt :
3048008
Date de dépôt :
21/08/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2010

Présentation de la marque SANTARA

Déposée le 21 août 2000 par la Société Anonyme (SA) CAP CAMARGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAP CAMARGUE domicilié(e) 12 rue Charlie Chaplin, BP 148, 13631 ARLES Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 497 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GRIMOIN - France.

La marque SANTARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTARA est expirée depuis le 21 août 2010.

CAP CAMARGUE a également déposé les autres marques suivantes : CAP CAMARGUE , VALCARES , CALADE , FLAMADE , SANGAR , SATIVE


CAP CAMARGUE SA - 12 rue Charlie Chaplin, BP 148, 13631 ARLES Cédex - France - SIREN 419497425


Michel GRIMOIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Viande, poisson, volaille, gibier, accompagnés de riz, dessert et produit laitier à base de riz, ou accompagnés de riz riz, et préparation à base de riz, plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz bières ou autres boissons non alcooliques à base de riz.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.