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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP BLEU DISCOTHEQUE-RESTAURANT
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OZONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OZONE
SARL CAP BLEU DISCOTHEQUE-RESTAURANT

Numéro de dépôt :
99789369
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2009

Présentation de la marque OZONE

Déposée le 26 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP BLEU DISCOTHEQUE-RESTAURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP BLEU DISCOTHEQUE-RESTAURANT domicilié(e) 24 Rue du DRONCKAERT, 59223 RONCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 184 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CAP BLEU - France.

La marque OZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZONE est expirée depuis le 26 avril 2009.


SARL CAP BLEU DISCOTHEQUE-RESTAURANT - 24 Rue du DRONCKAERT, 59223 RONCQ - France - SIREN 404184608


SARL CAP BLEU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Service discothèque.