Déposée le 30 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP BLEU CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PALINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-36 du 5 septembre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP BLEU CONSEIL domicilié(e) 50, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 978 462 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP BLEU CONSEIL - France.
La marque PALINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAP BLEU CONSEIL SARL - 50, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France - SIREN 388978462
CAP BLEU CONSEIL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10
Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36
Métaux communs et leurs alliages ; machine-outils. Machine à savoir appareil de levage Quincaillerie marine métallique Matériaux de construction métallique Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) Outils et instruments à main entraînés manuellement. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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