Déposée le 17 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP BLEU CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAP BLEU CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP BLEU CONSEIL domicilié(e) 50, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 978 462 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP BLEU CONSEIL Jean RICOUR domicilié(e) 50, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CAP BLEU CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAP BLEU CONSEIL SARL - 50, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 388978462
CAP BLEU CONSEIL Jean RICOUR - 50, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 9 janvier 2003 - Rejet partiel n°362732 - Publication au BOPI 2003-01-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. conception et developpement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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