Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP-AUTONOME POUR MIEUX SE PROTEGER CONTRE LES RISQUES DE NOS METIERS.
Cap-Autonome, 9220 association declaree

Numéro de dépôt :
3892076
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/01/2022
CAP-AUTONOME POUR MIEUX SE PROTEGER CONTRE LES RISQUES DE NOS METIERS. de Cap-Autonome

Présentation de la marque CAP-AUTONOME POUR MIEUX SE PROTEGER CONTRE LES RISQUES DE NOS METIERS.

Déposée le 26 janvier 2012 par Cap-Autonome auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CAP-AUTONOME POUR MIEUX SE PROTEGER CONTRE LES RISQUES DE NOS METIERS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est Cap-Autonome, 9220 association declaree domicilié(e) Maison de l'enseignement, impasse du chateau - 77000 - La Rochette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cap-Autonome, M. Philippe CAMERONI domicilié(e) Maison de l'enseignement, impasse du chateau - 77000 - La Rochette - France.

La marque CAP-AUTONOME POUR MIEUX SE PROTEGER CONTRE LES RISQUES DE NOS METIERS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892076.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP-AUTONOME POUR MIEUX SE PROTEGER CONTRE LES RISQUES DE NOS METIERS. est expirée depuis le 26 janvier 2022.

Cap-Autonome a également déposé les autres marques suivantes : CAP-AUTONOME , (Marque figurative)


Cap-Autonome, 9220 association declaree - Maison de l'enseignement, impasse du chateau - 77000 - La Rochette - France


Cap-Autonome, M. Philippe CAMERONI - Maison de l'enseignement, impasse du chateau - 77000 - La Rochette - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.