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Marques déposées par la société Cap Autonome
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CAP-AUTONOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP-AUTONOME
Cap Autonome, association

Numéro de dépôt :
4075844
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2024
CAP-AUTONOME de Cap Autonome

Présentation de la marque CAP-AUTONOME

Déposée par voie électronique le 13 mars 2014 par la société Cap Autonome auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP-AUTONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la société Cap Autonome domicilié(e) Impasse du Chateau, Maison de l'enseignement - 77000 - La Rochette - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 672 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cap Autonome domicilié(e) Impasse du Chateau, Maison de l'enseignement - 77000 - La Rochette - France.

La marque CAP-AUTONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075844.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP-AUTONOME est expirée depuis le 13 mars 2024.

Cap Autonome a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CAP-AUTONOME POUR MIEUX SE PROTEGER CONTRE LES RISQUES DE NOS METIERS.


Cap Autonome, association - Impasse du Chateau, Maison de l'enseignement - 77000 - La Rochette - France - SIREN 539672667


Cap Autonome - Impasse du Chateau, Maison de l'enseignement - 77000 - La Rochette - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.