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Marques déposées par l'association loi 1901 CAP AU NORD
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CAPONORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPONORD
ASSOCIATION CAP AU NORD ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3364848
Date de dépôt :
14/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
14/06/2015
CAPONORD de CAP AU NORD

Présentation de la marque CAPONORD

Déposée le 14 juin 2005 par l'association loi 1901 CAP AU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CAPONORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 CAP AU NORD domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 108 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU,59260 HELLEMMES - 59260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENELE MAXIME domicilié(e) DOMAINE DU PLESSIS, 126 RUE DU GENERAL LECLERC, APPT B 504,59350 SAINT ANDRE - 59350 - France.

La marque CAPONORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPONORD est expirée depuis le 14 juin 2015.

CAP AU NORD a également déposé les autres marques suivantes : C Capitaine Crédit , Capitaine Forfait , Capitaine Rencontre , Capitaine Energie , Capitaine Banque


ASSOCIATION CAP AU NORD ASSOCIATION LOI 1901 - SIEGE SOCIAL : 108 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU,59260 HELLEMMES - 59260 - France


DENELE MAXIME - DOMAINE DU PLESSIS, 126 RUE DU GENERAL LECLERC, APPT B 504,59350 SAINT ANDRE - 59350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Services de restauration. Hébergement temporaire. Service de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; exploitation des terrains de camping.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.