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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAP ARCHITECTURE
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TRACEO ARCHITECTURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRACEO ARCHITECTURE
CAP ARCHITECTURE sa

Numéro de dépôt :
3571482
Date de dépôt :
21/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2018
TRACEO ARCHITECTURE de CAP ARCHITECTURE

Présentation de la marque TRACEO ARCHITECTURE

Déposée le 21 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) CAP ARCHITECTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACEO ARCHITECTURE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAP ARCHITECTURE domicilié(e) 12-14 rond-point des Champs Elysées/Marcel Dassault,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 230 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP ARCHITECTURE domicilié(e) 12-14 rond-point des Champs Elysées/Marcel Dassault,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACEO ARCHITECTURE est expirée depuis le 21 avril 2018.


CAP ARCHITECTURE sa - 12-14 rond-point des Champs Elysées/Marcel Dassault,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 429230469


CAP ARCHITECTURE - 12-14 rond-point des Champs Elysées/Marcel Dassault,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.