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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAP'ALLIANCECOOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE
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CAP'ALLIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP'ALLIANCE
CAP'ALLIANCE (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE)

Numéro de dépôt :
1656392
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2001

Présentation de la marque CAP'ALLIANCE

Déposée le 18 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CAP'ALLIANCECOOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP'ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAP'ALLIANCECOOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 18 rue Volney, 75002 PARIS - France.

La marque CAP'ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'ALLIANCE est expirée depuis le 18 avril 2001.


CAP'ALLIANCE (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE) - 18 rue Volney, 75002 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Machines agricoles, instruments agricoles, machines d'irrigation, moteurs, tondeuses à gazon, machines à gazon, machines pour les travaux de terrassement, grues, appareils de levage