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Marques déposées par la société CAP ALLIANCE
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HYPERAGRI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYPERAGRI
CAP ALLIANCE

Numéro de dépôt :
3347930
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2015
HYPERAGRI de CAP ALLIANCE

Présentation de la marque HYPERAGRI

Déposée le 9 mars 2005 par la société CAP ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYPERAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la société CAP ALLIANCE domicilié(e) ZAC DES CHATELLIERS, 54 RUE DES FRÈRES LUMIÈRE,45800 SAINT JEAN DE BRAYE - 45800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 408 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP ALLIANCE DENIS PIVOTEAU domicilié(e) ZAC DES CHATELLIERS, 54 RUE DES FRERES LUMIÈRE,45800 SAINT JEAN DE BRAYE - 45800 - France.

La marque HYPERAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347930.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPERAGRI est expirée depuis le 9 mars 2015.


CAP ALLIANCE - ZAC DES CHATELLIERS, 54 RUE DES FRÈRES LUMIÈRE,45800 SAINT JEAN DE BRAYE - 45800 - France - SIREN 382408771


CAP ALLIANCE DENIS PIVOTEAU - ZAC DES CHATELLIERS, 54 RUE DES FRERES LUMIÈRE,45800 SAINT JEAN DE BRAYE - 45800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504297 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

• machines outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Machines agricoles ; pompes (machines) perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machine). • outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main). • véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres. Tracteurs. • produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; arbustes ; plantes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.