CAP ALLIANCE FORMATIONS
Présentation de la marque CAP ALLIANCE FORMATIONS
Déposée le 23 juillet 2002 par la société Cap Alliance Formations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CAP ALLIANCE FORMATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAP ALLIANCE FORMATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ALLIANCE FORMATIONS est expirée depuis le 23 juillet 2012.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35