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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAP ALLIANCE à capital variable
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HY PEROUTILS
Marque expirée - Marque en non vigueur

HY PEROUTILS
CAP ALLIANCE SA à capital variable

Numéro de dépôt :
3467309
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2016
HY PEROUTILS de CAP ALLIANCE à capital variable

Présentation de la marque HY PEROUTILS

Déposée le 1 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) CAP ALLIANCE à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HY PEROUTILS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAP ALLIANCE à capital variable domicilié(e) 54 Rue des Frères Lumière,45800 SAINT JEAN DE BRAYE - 45800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 408 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP ALLIANCE M. Denis Pivoteau domicilié(e) ZAC des Chateiliers, 54 Rue des Frères Lumière,45800 SAINT JEAN DE BRAYE - 45800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HY PEROUTILS est expirée depuis le 1 décembre 2016.

CAP ALLIANCE à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : HY FACTORY , COUNTRY MARKET , HY TOOLS


CAP ALLIANCE SA à capital variable - 54 Rue des Frères Lumière,45800 SAINT JEAN DE BRAYE - 45800 - France - SIREN 382408771


CAP ALLIANCE M. Denis Pivoteau - ZAC des Chateiliers, 54 Rue des Frères Lumière,45800 SAINT JEAN DE BRAYE - 45800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

– machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseusses, machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

– outils et instruments à main entraînés manuellement ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).

– véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; tracteurs, béquilles, pneumatiques ; chariots de manutention.

– produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).

– services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour les animaux. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.