Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP
Cap Aktiebolaget

Numéro de dépôt :
942364
Date de dépôt :
05/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAP

Déposée le 5 mars 1976 par Cap Aktiebolaget auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cap Aktiebolaget domicilié(e) (société suédoise), 17 Ostra Hamngatan, Gothembourg (Suède). - Suède.

La marque CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30


Cap Aktiebolaget - (société suédoise), 17 Ostra Hamngatan, Gothembourg (Suède). - Suède


Inscription - Publication au BOPI 1976-494

Pâtisserie, biscuiterie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures, marmelades, produits auxiliaires pour la pâtisserie, bonbons, pastilles, réglisses et produits à base de réglisse, levures et condiments, cafés et succédanés.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.