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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP AGATH PLANT
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Pattes De Luxe
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pattes De Luxe
CAP AGATH PLANT, SAS

Numéro de dépôt :
4260581
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026
Pattes De Luxe de CAP AGATH PLANT

Présentation de la marque Pattes De Luxe

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP AGATH PLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pattes De Luxe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP AGATH PLANT domicilié(e) ESPACE COMMERCIAL GRAND CAP, LES CAYRETS - 34300 - AGDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 296 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP AGATH PLANT, Mme. NADIA DUPUY domicilié(e) ESPACE COMMERCIAL GRAND CAP, LES CAYRETS - 34300 - AGDE - France.

La marque Pattes De Luxe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pattes De Luxe arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

CAP AGATH PLANT a également déposé les autres marques suivantes : Pharmaphyto , Pharmanimo , jardinerie Grand Cap


CAP AGATH PLANT, SAS - ESPACE COMMERCIAL GRAND CAP, LES CAYRETS - 34300 - AGDE - France - SIREN 333296614


CAP AGATH PLANT, Mme. NADIA DUPUY - ESPACE COMMERCIAL GRAND CAP, LES CAYRETS - 34300 - AGDE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.