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Marques déposées par CAP'ADAPT
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CAP ADAPT CENTRE DE SPORT ADAPTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP ADAPT CENTRE DE SPORT ADAPTE
CAP'ADAPT, SAS/SASU

Numéro de dépôt :
4363861
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2027
CAP ADAPT CENTRE DE SPORT ADAPTE de CAP\'ADAPT

Présentation de la marque CAP ADAPT CENTRE DE SPORT ADAPTE

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par CAP'ADAPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP ADAPT CENTRE DE SPORT ADAPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est CAP'ADAPT, SAS/SASU domicilié(e) 18 rue du landreau - 49070 - Beaucouzé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tanguy Merceur domicilié(e) 18 rue du landreau - 49070 - Beaucouzé - France.

La marque CAP ADAPT CENTRE DE SPORT ADAPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ADAPT CENTRE DE SPORT ADAPTE arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.


CAP'ADAPT, SAS/SASU - 18 rue du landreau - 49070 - Beaucouzé - France


M. Tanguy Merceur - 18 rue du landreau - 49070 - Beaucouzé - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Vêtements ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de postes de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.