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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP ACTUEL
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CAPSULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSULE
CAP ACTUEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4080327
Date de dépôt :
31/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2024
CAPSULE de CAP ACTUEL

Présentation de la marque CAPSULE

Déposée par voie électronique le 31 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP ACTUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP ACTUEL domicilié(e) 6 rue de Madrid - 94140 - ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 121 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES, M. Fabrice PIGEAUX domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque CAPSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULE est expirée depuis le 31 mars 2024.

CAP ACTUEL a également déposé les autres marques suivantes : OXYENDONEEDLING , MYA , WindOzone , BEAUTÉ MALIGNE , CAP ACTUEL , TWO FOR ONE , Oxy-Energy , LE 2 CUBE , CAPACTUEL F.1 , BEAUTY ART CLINIC PARIS


CAP ACTUEL, Société par Actions Simplifiée - 6 rue de Madrid - 94140 - ALFORTVILLE - France - SIREN 502121213


CABINET ORES, M. Fabrice PIGEAUX - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Appareils d'acupuncture et d'électrostimulation pour le corps et les muscles à usage médical ou esthétique ; appareils et instruments d'oxygénation de la peau ; appareils et instruments d'électroporation pour l'électroporation de produits cosmétiques ou médicaux ; appareils utilisant des micro-aiguilles à des fins médicales ou esthétiques ; appareils utilisant l'oxygène à des fins médicales ou esthétiques ; appareils pour la thérapie par le son et les champs magnétiques ; appareils de radiofréquence permettant d'effectuer un traitement esthétique ou médical ; appareils pour l'amincissement à usage esthétique ou médical ; appareils de drainage par aspiration pour le soin médical ou esthétique ; appareils de massage du tissu conjonctif ; appareils et dispositifs thérapeutiques en vue de l'exécution de photothérapies ; appareils utilisant des diodes électroluminescentes à des fins esthétiques ;

Services de salons de beauté à savoir soins du visage et du corps, épilation, maquillage, manucure ; services de soins de beauté et de santé par application de techniques de photothérapie, électrostimulation, soins par le son, les champs magnétiques, les micro-aiguilles, l'oxygène ; services d'injection de produits cosmétiques ; soins de beauté pour l'amincissement ; services de massage ; centres de remise en forme physique (services de santé) ; services de conseils en matière de soins du corps et de beauté.