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Marques déposées par CAP 3B AMENAGEMENT
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IN TERRA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IN TERRA
CAP 3B AMENAGEMENT

Numéro de dépôt :
4606382
Date de dépôt :
10/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2029
IN TERRA de CAP 3B AMENAGEMENT

Présentation de la marque IN TERRA

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2019 par CAP 3B AMENAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IN TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est CAP 3B AMENAGEMENT domicilié(e) BP 69 - 01340 - MONTREVEL-EN-BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP 3B AMENAGEMENT, Monsieur Daniel LATREILLE domicilié(e) PLACE DE LA RESISTANCE - 01340 - MONTREVEL-EN-BRESSE - France.

La marque IN TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN TERRA arrivera à expiration en date du 10 décembre 2029.


CAP 3B AMENAGEMENT - BP 69 - 01340 - MONTREVEL-EN-BRESSE - France


CAP 3B AMENAGEMENT, Monsieur Daniel LATREILLE - PLACE DE LA RESISTANCE - 01340 - MONTREVEL-EN-BRESSE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Conduite d'études de projets techniques.