Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP 2I
CAP 2i

Numéro de dépôt :
3362846
Date de dépôt :
30/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2015
CAP 2I de CAP 2i

Présentation de la marque CAP 2I

Déposée le 30 mai 2005 par la société CAP 2i auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP 2I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la société CAP 2i domicilié(e) 7 rue de la Fosse aux Loups,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 668 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERENGUER CAP 2i domicilié(e) 7 rue de la Fosse aux Loups,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.

La marque CAP 2I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362846.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP 2I est expirée depuis le 30 mai 2015.


CAP 2i - 7 rue de la Fosse aux Loups,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France - SIREN 330668492


Monsieur BERENGUER CAP 2i - 7 rue de la Fosse aux Loups,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation.