Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEW CAP Event Center
CAP 15, SA

Numéro de dépôt :
4249086
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/02/2026
NEW CAP Event Center de CAP 15

Présentation de la marque NEW CAP Event Center

Déposée le 15 février 2016 par la Société Anonyme (SA) CAP 15 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NEW CAP Event Center » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAP 15 domicilié(e) Immeuble le Guillaumet, 60 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 117 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP 15, Mme CORNET GAELLE domicilié(e) Immeuble le Guillaumet, 60 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque NEW CAP Event Center a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW CAP Event Center arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

CAP 15 a également déposé les autres marques suivantes : NEW CAP EVENT CENTER , ROOF TOP GRENELLE , ROOFTOP PARIS


CAP 15, SA - Immeuble le Guillaumet, 60 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 389117987


CAP 15, Mme CORNET GAELLE - Immeuble le Guillaumet, 60 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.