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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP 117
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CAPHOTEL HOTELLERIE RESTAURATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPHOTEL HOTELLERIE RESTAURATION
CAP 117, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4181284
Date de dépôt :
18/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2025
CAPHOTEL HOTELLERIE RESTAURATION de CAP 117

Présentation de la marque CAPHOTEL HOTELLERIE RESTAURATION

Déposée par voie électronique le 18 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP 117 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPHOTEL HOTELLERIE RESTAURATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP 117 domicilié(e) 331 ancienne route de Chartres - 45770 - SARAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 066 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET, Mme. Marie-Cécile ROUSSEL domicilié(e) 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France.

La marque CAPHOTEL HOTELLERIE RESTAURATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181284.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPHOTEL HOTELLERIE RESTAURATION arrivera à expiration en date du 18 mai 2025.


CAP 117, Société par actions simplifiée - 331 ancienne route de Chartres - 45770 - SARAN - France - SIREN 448066621


CABINET WAGRET, Mme. Marie-Cécile ROUSSEL - 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verres [récipients] ; vaisselle ; ronds de serviette ; bouteilles ; carafes ; corbeilles à usage domestique ; ustensiles de toilette ; boîtes à savon ; flacons ; ustensiles cosmétiques ; vases ; bacs à fleurs ;

Gérance administrative et commerciale d'hôtels et de restaurants ; services publicitaires dans le domaine de l'hôtellerie et la restauration ; aides à la direction des affaires dans le domaine de l'hôtellerie et la restauration ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recrutement de personnel ; relations publiques ;

Services hôteliers ; réservations d'hôtels ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; agences de logement [hôtels, pensions] ; services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars ; location de salles de réunion ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de tentes.