Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VENTIFLEX
CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES

Numéro de dépôt :
1269312
Date de dépôt :
20/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque VENTIFLEX

Déposée le 20 avril 1984 par la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VENTIFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES domicilié(e) 143 BIS RUE Y. LE COZ, 78000 VERSAILLES (dossier no 2032356) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 931 .

La marque VENTIFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VENTIFLEX est expirée depuis le 20 avril 2004.

CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PANTOGRAPHE , TRANSPROFIL , LP , CENTAURE , SOUPLEVAST , PETRODEC , TRANSVRAC , KLERVAST , VIT'OUVERT , RIVIERE 2000


CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES - 143 BIS RUE Y. LE COZ, 78000 VERSAILLES (dossier no 2032356) - France - SIREN 322804931


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Renouvellement sans limitation le 18 avril 1994 n°2032356 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 22 juillet 1996 - Changement de dénomination n°204206 - Publication au BOPI 1996-07-22

Inscription le 22 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204205 - Publication au BOPI 1996-07-22

Inscription le 5 juillet 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°174363 - Publication au BOPI 1994-07-05

Inscription le 30 juin 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°174054 - Publication au BOPI 1994-06-30

Courroies de transmission.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.