Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSVRAC
CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES -

Numéro de dépôt :
1236890
Date de dépôt :
26/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2003

Présentation de la marque TRANSVRAC

Déposée le 26 mai 1983 par la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSVRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES domicilié(e) 143 bis rue Yves le Coz, 78000 VERSAILLES (dossier no 2018932) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 931 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES Madame C.M. VINGRIEF domicilié(e) (dossier no 2018932) - France.

La marque TRANSVRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSVRAC est expirée depuis le 26 mai 2003.

CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PANTOGRAPHE , TRANSPROFIL , LP , CENTAURE , SOUPLEVAST , PETRODEC , KLERVAST , VIT'OUVERT , RIVIERE 2000 , LAC


CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES - - 143 bis rue Yves le Coz, 78000 VERSAILLES (dossier no 2018932) - France - SIREN 322804931


CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES Madame C.M. VINGRIEF - (dossier no 2018932) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 1993 n°2018932 - Publication au BOPI 1993-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Inscription le 17 juin 1998 - Changement de dénomination n°256524 - Publication au BOPI 1998-06-17

Inscription le 17 juin 1998 - Changement de dénomination n°256523 - Publication au BOPI 1998-06-17

Inscription le 17 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256522 - Publication au BOPI 1998-06-17

Tuyaux en caoutchouc ou en matière plastique ou comportant du caoutchouc ou des matières plastiques.