Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES
/
SATURNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATURNE
CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94520635
Date de dépôt :
16/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2004

Présentation de la marque SATURNE

Déposée le 16 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATURNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES domicilié(e) 143 BIS RUE Y. LE COZ, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAOUTCHOUC MANUFACTURE & PLASTIQUES - France.

La marque SATURNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATURNE est expirée depuis le 16 mai 2004.

CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PANTOGRAPHE , TRANSPROFIL , LP , CENTAURE , SOUPLEVAST , PETRODEC , TRANSVRAC , KLERVAST , VIT'OUVERT , RIVIERE 2000


CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES SOCIETE ANONYME - 143 BIS RUE Y. LE COZ, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 322804931


CAOUTCHOUC MANUFACTURE & PLASTIQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Tuyaux flexibles non métalliques en caoutchouc ou en matière plastique ou comportant du caoutchouc ou des matières plastiques