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Marques déposées par la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES
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O.S.V.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

O.S.V.
CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES -

Numéro de dépôt :
1249104
Date de dépôt :
26/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2003

Présentation de la marque O.S.V.

Déposée le 26 octobre 1983 par la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O.S.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES domicilié(e) 143 BIS RUE Yves Le Coz, 78000 VERSAILLES (dossier no 2024083) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 931 .

La marque O.S.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O.S.V. est expirée depuis le 26 octobre 2003.

CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PANTOGRAPHE , TRANSPROFIL , LP , CENTAURE , SOUPLEVAST , PETRODEC , TRANSVRAC , KLERVAST , VIT'OUVERT , RIVIERE 2000


CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES - - 143 BIS RUE Yves Le Coz, 78000 VERSAILLES (dossier no 2024083) - France - SIREN 322804931


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1993 n°2024083 - Publication au BOPI 1993-10-07

Inscription le 17 juin 1998 - Changement de dénomination n°256524 - Publication au BOPI 1998-06-17

Inscription le 17 juin 1998 - Changement de dénomination n°256523 - Publication au BOPI 1998-06-17

Inscription le 17 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256522 - Publication au BOPI 1998-06-17

Inscription - Changement d'adresse n°22839 - Publication au BOPI

Tuyaux en caoutchouc ou en matière plastique ou comportant du caoutchouc ou des matières plastiques.