Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA VOLONTE DE FAIRE
CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES

Numéro de dépôt :
1444705
Date de dépôt :
13/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2008

Présentation de la marque LA VOLONTE DE FAIRE

Déposée le 13 janvier 1988 par la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VOLONTE DE FAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES domicilié(e) (Société Anonyme), 143bis, rue Yves Le Coz, 78000 VERSAILLES (dossier no 2104375) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 931 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET domicilié(e) (dossier no 2104375) - France.

La marque LA VOLONTE DE FAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA VOLONTE DE FAIRE est expirée depuis le 13 janvier 2008.

CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PANTOGRAPHE , TRANSPROFIL , LP , CENTAURE , SOUPLEVAST , PETRODEC , TRANSVRAC , KLERVAST , VIT'OUVERT , RIVIERE 2000


CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES - (Société Anonyme), 143bis, rue Yves Le Coz, 78000 VERSAILLES (dossier no 2104375) - France - SIREN 322804931


Cabinet PEUSCET - (dossier no 2104375) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1998 n°2104375 - Publication au BOPI 1998-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Machines et machines-outils, grands instruments pour l'agriculture, bandes transporteuses;Accouplements et courroies de transmission pour application automobile et industrielle;Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, manchons compensateurs, supports anti-vibratoires, amortisseurs de chocs, produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux flexibles non métalliques; tissus enduits et produits textiles non compris dans d'autres classes, vêtements.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.