Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASSAINIX
CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES

Numéro de dépôt :
1300691
Date de dépôt :
28/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2005

Présentation de la marque ASSAINIX

Déposée le 28 février 1985 par la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSAINIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES domicilié(e) 143bis, rue Yves Le Coz, 78000 VERSAILLES (dossier no 2043714) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 931 .

La marque ASSAINIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSAINIX est expirée depuis le 28 février 2005.

CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PANTOGRAPHE , TRANSPROFIL , LP , CENTAURE , SOUPLEVAST , PETRODEC , TRANSVRAC , KLERVAST , VIT'OUVERT , RIVIERE 2000


CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES - 143bis, rue Yves Le Coz, 78000 VERSAILLES (dossier no 2043714) - France - SIREN 322804931


Renouvellement sans limitation le 2 février 1995 n°2043714 - Publication au BOPI 1995-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Inscription le 17 juin 1998 - Changement de dénomination n°256524 - Publication au BOPI 1998-06-17

Inscription le 17 juin 1998 - Changement de dénomination n°256523 - Publication au BOPI 1998-06-17

Inscription le 17 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256522 - Publication au BOPI 1998-06-17

Tuyaux en caoutchouc et en matières plastiques ou comportant du caoutchouc ou des matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.