O.S.M.
Présentation de la marque O.S.M.
Déposée le 3 mars 1988 par la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O.S.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque O.S.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O.S.M. est expirée depuis le 3 mars 2008.
CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 août 1997 n°2096398 - Publication au BOPI 1997-08-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Inscription le 24 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240495 - Publication au BOPI 1997-07-24
Inscription le 24 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240494 - Publication au BOPI 1997-07-24