Marque renouvelée - Marque en non vigueur

O.S.M.
CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT

Numéro de dépôt :
1686128
Date de dépôt :
03/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2008
O.S.M. de CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT

Présentation de la marque O.S.M.

Déposée le 3 mars 1988 par la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O.S.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT domicilié(e) ZI La Combaude, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2096398) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET domicilié(e) (dossier no 2096398) - France.

La marque O.S.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O.S.M. est expirée depuis le 3 mars 2008.

CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT a également déposé les autres marques suivantes : IRRIKLER , KLEGAINE , BERGOUGNAN OLEODUC , ABRAFEU , AQUEDUC , GRENADUC , IRRIBERG , AQUADUC , OXYDUC , SUPERVRAC


CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES DE PALPORT - ZI La Combaude, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2096398) - France - SIREN 391933397


Cabinet PEUSCET - (dossier no 2096398) - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 1997 n°2096398 - Publication au BOPI 1997-08-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Inscription le 24 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240495 - Publication au BOPI 1997-07-24

Inscription le 24 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240494 - Publication au BOPI 1997-07-24

Tuyaux flexibles non métalliques en caoutchouc ou en matières plastiques ou comportant du caoutchouc ou des matières plastiques